Mentions légales

Édition

Le site Shmupemall.com est édité par l’équipe Shmup’Em-All
Graphisme : skoeldpadda
Contact : Veuillez utiliser le formulaire prévu à cet effet

Hébergeur

OVH – SAS au capital de 10.000.000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Article 1 – Propriété intellectuelle
Tous les textes, images, vidéos et données publiés sur le site Shmupemall.com sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment les droits d’auteur. A ce titre, et conformément au code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé ou dans un cercle familial est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins et peut donc être sanctionnée par ledit code. Les éléments graphiques, textuels, sonores, vidéos ou autres composant le site (interface graphique et illustrations) appartiennent à leurs auteurs respectifs et sont protégés par le droit d’auteur tel que défini dans le Code de la Propriété Intellectuelle.

L’utilisateur s’engage en conséquence à ne pas reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site Shmupemall.com, et tout ou partie du site en règle générale, sans l’accord préalable de SHMUPEMALL. Toute utilisation illicite de tout ou partie du site (contrefaçon, piratage…) pourra donner lieu à des poursuites.

Article 2 – Liens Hypertextes
Le site Shmupemall.com peut proposer des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers. SHMUPEMALL ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non respect.

Article 3 – Utilisateurs du service
Le site Shmupemall.com propose différents outils pour permettre aux internautes de réagir, envoyer des messages et dialoguer. En utilisant ces outils, l’utilisateur s’engage à ne pas diffamer, abuser, harceler ou menacer quiconque, ni à violer les droits d’autrui tels que par exemple les droits de la personne,le droit à la vie privée, le droit à la dignité humaine, le droit de propriété intellectuelle, les droits d’auteurs et de manière générale les droits des personnes et des biens.

L’utilisateur est seul et unique responsable de ses propos et garantit à ce titre SHMUPEMALL de tout recours et/ou actions que pourrait intenter toute personne et ce du fait de l’utilisation de ces outils de communication. L’utilisateur assume toute charge et paiement concernant cesdites personnes quelle qu’en soit la cause ou la raison qui pourrait être dû ou réclamé.

Article 4 – Publication par l’utilisateur
Le site Shmupemall.com permet aux membres de publier de commentaires ou d’œuvres personnelles.
Dans ses publications, le membre s’engage à respecter les règles de la Netiquette et les règles de droit en vigueur. Le site Shmupemall.com exerce une modération a posteriori sur les publications et se réserve le droit de refuser leur mise en ligne, sans avoir à s’en justifier auprès du membre.

Le membre reste titulaire de l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle. Mais en publiant une publication sur le site, il cède à la société éditrice le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé, dans le monde entier, sur tout support (numérique ou physique), pour la durée de la propriété intellectuelle. Le Membre cède notamment le droit d’utiliser sa publication sur internet et sur les réseaux de téléphonie mobile.
SHMUPEMALL s’engage à faire figurer le nom du membre à proximité de chaque utilisation de sa publication.

Article 5 – Cookies et vie privée
Afin de faciliter la navigation et l’utilisation du site Shmupemall.com, et de proposer à l’utilisateur des services personnalisés, celui-ci est informé qu’un ou plusieurs cookies peuvent être placés sur son disque dur. L’utilisateur peut s’opposer à cette mise en place en suivant la procédure indiquée sur son navigateur. Toutefois, l’utilisation du site Shmupemall.com peut dans ce cas se révéler altérée, voire impossible.